NEW HORIZONS PROJECT

Association à but non lucratif  (Loi 1901)

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Président : Tony Coiplet

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de l'association NEW HORIZONS PROJECT dont le siège social est situé à La Châtellerie - 53340 CHEMERE-LE-ROI - France.

 

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LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL). Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

CONCEPTION ET RÉALISATION :

Association New Horizons Project. Site créé avec wix.com.

 

TOUS DROITS RÉSERVÉS

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